Le Conseil d'État et Vichy

Le Conseil d'État et Vichy
By:"Philippe Fabre"
Published on 2001 by Publications de la Sorbonne

À l'antisémitisme du régime de Vichy, qui ne cesse de se rappeler à la mémoire de notre temps, les historiens ont consacré de très nombreuses recherches. Au Conseil d'État, qui vient de célébrer son deuxième centenaire au sein de l'organisation administrative française, les juristes ont réservé une littérature non moins prospère. Pourtant, sur les relations troubles entretenues par le Conseil d'État avec la politique antijuive de Vichy, la bibliographie disponible, malgré quelques récents apports, s'avère beaucoup plus restreinte. Le fond de ces quelques contributions, en outre, est parfois contradictoire, souvent discutable, toujours environné de crispations individuelles ou collectives. C'est partant de ce constat que le présent ouvrage s'est engagé dans la double voie d'une synthèse et d'un approfondissement des travaux existants. Ainsi trouvera-t-on d'abord en ces pages la matière des plus fiables recherches qui intéressent le sujet, mais aussi une analyse exhaustive, à ce jour la seule, des arrêts rendus par le Conseil d'État dans le contentieux né de l'application du droit antisémite édicté par les autorités de Vichy. L'étude, alliant selon une démarche originale l'approche historique au raisonnement juridique, s'efforce de réexaminer posément les conclusions qui ont été formulées sur cette jurisprudence. À cet effet, elle opère d'amples comparaisons, tant avec le reste de l'activité des membres du Conseil durant la période 1940-1944 qu'avec l'attitude des juridictions judiciaires et de l'ensemble des juristes alors confrontés aux lois raciales. Loin des révisionnismes feutrés, dont la généalogie se trouve également retracée ici, qui depuis la Libération et aujourd'hui encore tentent d'oblitérer les aspects les plus sombres de ce \

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